travaux / démolition
Le saviez-vous ?
Tous ces diagnostics sont obligatoires dans le cadre de travaux ou de démolition.
Ça tombe bien, c’est notre spécialité !
Repérages Amiante Avant Travaux (RAAT) ou Avant Démolition (RAAD)
Le risque lié à l’amiante persiste encore dans de nombreux édifices. Malgré son interdiction en France en 1997, la menace n’a pas été éradiquée, et il demeure une forte possibilité de rencontrer des matériaux ou produits contenant de l’amiante.
Pour protéger les travailleurs d’un chantier contre l’exposition à ces fibres cancérogènes, il est obligatoire de réaliser un repérage amiante avant travaux (RAAT) ou un repérage amiante avant démolition (RAAD) effectué par un opérateur certifié. Cette mesure doit être prise avant de débuter tout chantier dans un bâtiment dont le permis de construire remonte au 1er juillet 1997 ou avant.
Cette expertise est essentielle, même si vous disposez du DTA (Dossier technique amiante) ou de l’État d’amiante. En effet, ces diagnostics ne couvrent qu’une liste limitée de matériaux de construction. Or, il existe potentiellement plus de 3000 autres matériaux susceptibles de contenir de l’amiante.
En outre, les diagnostics existants se concentrent généralement sur les parties accessibles du bâtiment sans réaliser de sondages destructifs. Les RAAT et les RAAD viennent combler ces lacunes en effectuant une analyse exhaustive de l’ensemble du bâtiment, des matériaux de construction et des composants, en procédant à des sondages destructifs pour prélever des échantillons qui seront ensuite analysés par un laboratoire accrédité COFRAC.
Les repérages effectués avant le début des chantiers permettront de mettre en place les mesures de précaution nécessaires pour assurer la sécurité des ouvriers et prévenir toute pollution environnementale. Ces mesures pourront inclure l’obligation de réaliser des opérations de désamiantage, soit le retrait ou l’encapsulage des Matériaux et Produits Contenant de l’Amiante (MPCA), ainsi que le port d’équipements de protection individuelle (EPI) adaptés, et l’installation de dispositifs de protection collective tels que des systèmes de confinement.
La gestion des déchets amiantés sera également prise en compte pour assurer leur élimination en toute sécurité et conformément aux réglementations en vigueur.
Repérage Plomb Avant Travaux
Le plomb a été couramment utilisé dans les peintures et les revêtements jusqu’à son interdiction définitive en 2015. Il est fortement recommandé de réaliser un repérage plomb sur les biens construits avant cette date, dans le but de détecter la présence éventuelle de plomb dans le bâtiment concerné et de mettre en œuvre les mesures appropriées pour protéger les travailleurs et préserver la santé publique. Seuil de positivité à définir avec le donneur d’ordre. Une étude du CSTB précise que l’année 1994 peut être retenue comme date au-delà de laquelle la présence de plomb dans les peintures décoratives pour le bâtiment est très peu probable. Après 1994, il peut tout de même subsister du plomb dans des peintures techniques, tels que des revêtements anticorrosion ou des peintures de marquages pour le sol ou les murs (pigments à base de chromates de plomb ont été interdits en mai 2015). Il est de la responsabilité du maître d’ouvrage, du donneur d’ordre ou du maître d’œuvre de commander cette mission avant d’engager des travaux.
Termites Avant Travaux
Obligatoire si les travaux sont réalisés dans un périmètre définit par arrêté préfectoral.
HAP & Amiante
Les enrobés bitumineux peuvent contenir des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques ou de l’Amiante. Les carottage sont analysés en laboratoire accrédité COFRAC.
PEMD
Obligatoire depuis le 1er juillet 2023 lors de réhabilitation significative (+ de 1 000 m2), le diagnostic PEMD (anciennement audit déchets) propose des solutions de valorisation, recyclage ou réemploi dans le but de réintégrer les déchets issus de chantier dans l’économie circulaire. Objectif de 70% de valorisation (directives européennes), 1% réemploi.
En fonction des gisements de PEM réemployable nous pouvons réaliser un diagnostic Ressource.
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